N° W612001923 - COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKETBALL DE L'ORNE

Mis à jour le 2016-10-18
Adresse : Maison départementale des Sports
  61 bis avenue de Basingstoke
  61000 Alençon
Date de création : 1991-05-31
Date de publication : 1991-06-26
Date de déclaration : 2016-10-18
Position : Active
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Objet :

organiser et développer le basket-ball au niveau départemental conformément aux directives de la Fédération Française de basket-ball, et dans la limite de la délégation accordée par celle-ci ; organiser des compétitions de basket-ball de toutes natures au niveau départemental ; diffuser toute documentation et/ou règlements, à titre gratuit ou onéreux, relatifs à la pratique du basket-ball ; organiser des cours, conférences, stages et examens ; d'une manière générale, sous la tutelle de la Fédération Française de Basket-ball, mener toutes actions tendant à développer, promouvoir le basket-ball au niveau départemental ; le comité jouit de l'autonomie administrative et financière dans le cadre de la délégation fédérale ; les statuts et règlements du comité ne peuvent être en contradiction avec des normes légales ou réglementaires, notamment avec les statuts et règlements de la Fédération Française de Basket-ball

Déclarant :

Comité départemental de basketball

de l'Orne

Maison départementale des Sports

61 bis avenue de Basingstoke

61000 ALENÇON